1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

• Raison sociale : G2O Habitat
• Forme juridique : SASU (société par actions simplifiée à associé unique)
• Capital social : 1 000 €
• SIRET : 904 989 761 00013
• N° RCS : Arras B 904 989 761
• N° TVA intracommunautaire : FR17 904989761
• Siège social : 17 rue du Stade, 62218 Loison-sous-Lens, France
• Adresse de correspondance (secrétariat) : 17 Avenue de Saint-Amand, 59300 Valenciennes, France
• Président : Gino Prestot
• Directeur de la publication : Gino Prestot
• Téléphone : 09 72 10 02 11
• E-mail : sasu-g2o-habitat@orange.fr

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Raison sociale : OVH SAS
• Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• RCS : Lille Métropole 424 761 419
• Site web : www.ovh.com

3. Conception et réalisation du site

Le site a été conçu par G2O Habitat. Toute reprise de sa structure, de son code ou de son design sans autorisation est interdite.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site (textes, images, logos, photographies, icônes, mise en page, code source) est, sauf mention contraire, la propriété exclusive de G2O Habitat ou de ses partenaires, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

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Les photographies de réalisations présentées sur ce site sont, sauf mention contraire, des chantiers réels effectués par G2O Habitat.

5. Liens hypertextes

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7. Limitation de responsabilité

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8. Droit applicable

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